CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Créations d’Aurélia Bergot

La boutique en ligne www.no-marque.com est un site de vente en ligne d’Aurélia Bergot Artiste Libre enregistrée sous le numéro de Siret : 408 585 057 00032.
L’adresse postale est 2057 Chemin de Clermont-Le mas Blanc 34560 Poussan. France.
Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique de vente en ligne www.no-marque.fr suppose la consultation préalable des présentes conditions générales.

En conséquence, le client reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique de vente en ligne du site Internet.

Bien sur le client dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité.

L'ensemble de ces informations est présenté en langue française.

Le client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales.

Le clic de validation de la commande implique une pleine acceptation des présentes conditions.

Ce clic à valeur de signature numérique.

Ces conditions générales de ventes pouvant faire l’objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de la commande.

Le site www.no-marque.fr est destiné aux achats du grand public uniquement.

Article 1 : Intégralité

Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le client est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le client ne pourra s'intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.

Article 2 : Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par Aurélia Bergot Artiste Libre aux clients souhaitant acheter ses créations.

Article 3 : Documents contractuels

Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : les présentes conditions générales et le bon de commande. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

Article 4 : Entrée en vigueur et durée

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu'à l'extinction des garanties dues par Aurélia Bergot Artiste Libre.

Article 5 : Signature électronique

Loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique.
Le "clic" du client au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui, entre les parties, a la même valeur qu'une signature manuscrite.

Article 6 : Commandes

Il est possible de passer ses commandes sur le site www.no-marque.fr.

La date de validation de la commande correspond à la date de la commande en cas de paiement par carte bancaire en ligne, à la date de la réception et d’encaissement du chèque en cas de paiement par chèque.
Les informations en rapport avec la commande font l’objet d’un traitement automatisé de données dont la responsable est Aurélia Bergot Artiste Libre.

Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l’objet d’un traitement spécifique.

Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 Janvier 1978, le client dispose, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition à l’ensemble de ses données personnelles en écrivant par courrier et en justifiant de son identité à Aurélia Bergot

2057 Chemin de Clermont- Le Mas Blanc 34560 Poussan. France.

Dans le cadre de la commande en ligne sur le site www.no-marque.fr, le client doit au préalable s’identifier, ou créer son compte d’accès.

Un formulaire en ligne permet de remplir les différentes informations nécessaires à la validation de sa commande.

Des que le client valide son acceptation des conditions générales de vente par le cochage d’un clic, un numéro de commande est aussitôt attribué à la transaction.

Article 7 : Confirmation de commande

Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation par voie d'email à l’adresse indiquée par le client au sein du bon de commande.

Article 8 : Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques d’Aurélia Bergot dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Article 9 : Informations sur les produits

Aurélia Bergot Artiste Libre présente sur son site Internet les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l'Article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le client potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter.

Tous les efforts ont été faits pour s’assurer de l’exactitude des informations présentées sur le site www.no-marque.fr ou ses fournisseurs ne sont néanmoins pas responsables des conséquences, incidents, dommages spéciaux résultant des transmissions électroniques ou de l’exactitude des informations transmises même dans le cas ou Aurélia Bergot Artiste Libre ait eu connaissance de la possibilités de tels dommages. Les photos, descriptions et prix des produits ne sont pas contractuels.

Les offres présentées par Aurélia Bergot Artiste Libre ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.  

Article 10 : Prix

Les prix sont indiqués en euros nets et toutes taxes comprises ou hors taxe selon les mentions et les choix de navigation du client.

Les prix ne sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande par le client. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande.

Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros.

Pour toutes livraisons extérieures à la France Métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.

Dans le cadre de la réglementation européenne pour le traitement des déchets des équipements electroniques et électrique – décret du 20 juillet 2005- une contribution environnementale est ajoutée au prix de vente des appareils concernés. Les montants de ces contributions sont précisés sur les fiches des produits et durant le processus de commande.

Nos prix sont valables pour une durée de un mois.

Article 11 : Frais de port

Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation, d’emballage et les coûts d’affranchissement. Ils sont forfaitaires et peuvent être composés d’une partie fixe et d’une partie en fonction du nombre d’article commandé. La zone géographique, la nature du produit – standard ou technique-, le poids et le mode d’expédition choisi par le client font varier, de fait, le montant de ces frais de port.

Article 12 : Disponibilité des produits

La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 3 jours à compter du jour suivant celui où le client a réglé sa commande. En cas d'indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs, le client en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande. Le client aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit l'échange du produit. Mais dans tous les cas, Aurélia Bergot Artiste Libre s'efforce d'expédier dans les 72 heures toutes les commandes à l'exclusion des jours fériés ou chomés.

Article 13 : Modalités de livraison

Aucune commande ne sera expédiée tant que le paiement intégral de la dite commande n'aura été effectué. Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client sur le bon de commande et uniquement sur les zones géographiques que nous desservons.

Le client est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison.

Tous les produits partent de nos locaux en parfait état. Le client se doit de signaler au transporteur, ou à défaut au facteur, la moindre trace de choc (trous, traces d’écrasement, rupture éventuelle de l’adhésif de garantie, etc...) sur le colis, et le cas échéant de refuser le colis.

Un nouveau produit sera alors renvoyé sans frais.

L’échange de tout produit déclaré a posteriori abîmé, lors du transport, sans qu’aucune réserve n’ait été émise à la réception du colis, ne pourra être pris en charge.

Il se peut, comme dans toute expédition, qu’il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s’égare. En cas de retard de livraison par rapport à la date que nous vous avons indiqué dans le mail d’expédition, nous vous demandons de nous signaler ce retard en nous envoyant un email. Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête à la Poste peut durer jusqu’à 21 jours à compter de la date de début de celle-ci. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement à l'adresse de livraison indiquée lors de la commande. Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours d’enquête, la Poste considère le colis comme perdu. C’est seulement à ce moment que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n’étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur. Si le ou les produits étaient encore disponibles, mais avaient changé de prix de vente sur le site, nous appliquerions les nouveaux prix de vente, soit en vous remboursant par chèque de la différence, soit en demandant un chèque complémentaire concernant cet écart de prix. Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève. Aurélia Bergot Artiste Libre, se réserve le droit de faire expédier les colis par tout autre moyen et toute autre entreprise que la Poste, notamment en cas d’intempéries ou de grève de la Poste.

Le dépassement du délai d'expédition ne peut donner lieu à aucune annulation de la commande, à aucune réduction du prix payé par l'acheteur, et à aucun versement au titre de dommages et intérêts.

Article 14 : Problèmes de livraison du fait du transporteur

Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites", accompagnée de la signature du client. Le client devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au

transporteur dans les deux jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant les dites réclamations. Le client devra transmettre copie de ce courrier par simple courrier à : Aurélia Bergot 2057 Chemin de Clermont- Le Mas Blanc- 34560 Poussan France.

Article 14b : Erreurs de livraison - Produits défectueux

14-1 : Le client devra formuler auprès d’ Aurélia Bergot le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au delà de ce délai sera rejetée.

En cas d’erreur de livraison ou d’échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au vendeur dans son ensemble et dans son emballage d’origine en état impeccable à l’adresse du vendeur : Aurélia Bergot 2057 Chemin de Clermont- Le Mas Blanc- 34560 Poussan France.

Pour être accepté, tout retour devra être signalé et avoir l’accord préalable d’Aurélia Bergot, qui en cas d’accord réexpédiera le colis à la bonne adresse.

Le service client D’Aurélia Bergot est joignable par :

Téléphone : 33 (0) 6 33 72 77 35 de 09h à 18 h du lundi au vendredi.

Email : aureliabergot@aol.com

Les frais d’envoi sont à la charge d’Aurélia Bergot, sauf dans le cas ou il s’avérerait que le produit ne corresponde pas à la déclaration d’origine faite par le client dans le bon sens de retour.


En cas de non livraison pour adresse erronée saisie par le client lors de la prise de commande, les frais de renvoi de la marchandise seront à la charge du client.

Article 15 : Clause de réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété d’Aurélia Bergot jusqu'au complet encaissement de la commande par Aurélia Bergot. Toutefois à compter de la livraison, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.

Article 16 : Force majeure

Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivi. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

Article 17 : Garantie des produits

Conformément à l'Article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le client de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue.

Le client est expressément informé qu’Aurélia Bergot n’est pas le fabriquant des matières utilisées pour la réalisation des créations.

Aurélia Bergot se dégage de toutes responsabilités du fait des produits défectueux.

En conséquence, en cas de dommage, causés à une personne ou à un bien par défaut du produit, la responsabilité du fabriquant de celui-ci pour être recherchée, par le client, sur la base des informations qui seront demandées par courrier et communiquées par Aurélia Bergot.

Article 18 : Paiements

Le client dispose de plusieurs moyens de paiements offrant un maximum de garanties et de sécurité.

Par le processus de paiement sécurisé et automatisé Paypal, carte bancaire, carte privative. Le client peut trouver toutes les informations sur le site www.paypal.fr.

Par chèque en euros, compensable dans une banque française, à l’ordre d’Aurélia Bergot.

Le client adressera le chèque au dos duquel il reportera le numéro attribué en fin de commande, à l’adresse suivante :

Aurélia Bergot 2057 Chemin de Clermont – Le Mas blanc 34560 Poussan.

Attention :Dans le cadre d’un règlement par chèque, la commande ne sera traitée qu’à réception de celui-ci et son encaissement. Les délais annoncés partiront de ce moment là.

L’envoie d’espèces est fortement déconseillé. Le client reste à tout moment responsable d’un tel envoi et de sa sécurité.

Aurélia Bergot ne pourra être tenue responsable d’éventuelles pertes ou vol d’un tel envoi.

Article 19 : Droits d’utilisation 

L’utilisation des marques présentes sur le site www.no-marque.fr est strictement interdite.

Article 20 : Non validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article 21 : Non renonciation

Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

Article 22 : Titre

En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l'une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.

Article 23 : Loi applicable et litige

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, le client s'adressera en priorité à Aurélia Bergot pour obtenir une solution amiable. Dans un second temps et en cas de recours, le client pourra déposer une réclamation auprès du Tribunal de Commerce de Sète (34).

Toute commande passée par l’intermédiaire du site no-marque.fr emporte l’adhésion du client et ce sans aucune restriction, aux conditions générales de ventes d’Aurélia Bergot.

En cas de vente à un client, tout différend relatif à la vente (prix, CGV, CGU, conditions générales du service, produits….) sera soumis au droit français devant le tribunal de commerce de Sète 34. 

Article 24 : Informatique et Libertés

Les informations qui sont demandées au client sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels d’Aurélia Bergot intervenant dans le seul cadre de l'exécution de cette commande. Le client peut écrire à Aurélia Bergot dont les coordonnées figurent dans le cadre du site Internet, pour s'opposer à une telle communication, ou pour exercer ses droits d'accès, de rectification à l'égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers d’Aurélia Bergot, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978.

Article 25 : Politique de Confidentialité 

  Conformément au nouveau règlement général européen sur la protection des données , RGPD, le site www.no-marque.fr , informe ses clients de sa politique de confidentialité. 

Collecte de l Information : Nous recueillons des informations lorsque vous vous inscrivez sur notre site, lorsque vous vous connectez à votre compte, faites un achat, et / ou lorsque vous vous déconnectés. Les informations recueillies incluent votre nom, votre adresse email, numéro de téléphone, et / ou carte de crédit. En outre, nous recevons et enregistrons automatiquement des informations à partir de votre ordinateur et navigateur, y compris votre adressIP, vos logiciels et votre matériel et la page que vous demandez.

Utilisation des informations : Toutes les informations que nous recueillons auprès de vous peuvent être utilisées pour, améliorer notre site web, améliorer le service client et vos besoins de prise en charge et vous contacter par email ou par téléphone.

Confidentialité du commerce en ligne : Nous sommes les seuls propriétaires des informations recueillies  sur ce site. Vos informations personnelles ne seront pas vendues, échangées,  transférées ou données à une autre société pour n importe qu' elle raison, sans votre consentement, en dehors de ce qui est nécessaire pour répondre à une demande et / ou une transaction, comme par exemple pour expédier une commande.

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Protection des informations : Nous mettons en oeuvre une variété de mesure de sécurité,  pour préserver la sécurité de vos informations personnelles.  Nous utilisons un cryptage à la pointe de la technologie pour protéger les informations sensibles transmises en ligne. Nous protégeons également  vos informations hors ligne. Seule , Aurelia Bergot qui a besoin d effectuer un travail specifique, par exemple la facturation ou le service à la clientèle, à accès aux informations personnelles identifiables,  ainsi que les webmestres du site. Les ordinteurs et serveurs utilisés sont conservés  dans un environnement sécurisé. Est ce que nous utilisons des cookies? Oui.  Nos cookies améliorent l accès à notre site et identifié les visiteurs réguliers. En outre, nos cookies améliorent l expérience d utilisateur grâce au suivi et au ciblage de ses intérêts. Cependant cette utilisation de cookies n est en aucune façon liée à des informations personnelles identifiables sur notre site.

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